Avec l'avènement de la transition énergétique et des nouvelles normes environnementales pour les véhicules, il est temps d'explorer comment nous pouvons tous contribuer à réduire les émissions de CO2.
- Quel est le dispositif mis en place par l’État pour aider les particuliers et les collectivités propriétaires de véhicule à faible émission ?
- Comment bénéficier du bonus ou encore des aides publiques?
- Faut-il s'informer sur cette mise en application de la loi ZFE ?
Découvrez dans ce blog tout ce qu’il faut savoir sur les Normes Environnementales 2023 pour les Véhicules et comment saisir cette formidable opportunité que notre société nous offre vers une mobilité plus responsable et plus respectueuse de l’environnement.
Véhicules
Les nouvelles normes environnementales entrées en vigueur le 1er janvier 2023 visent à réduire les émissions de CO2 des véhicules. Ces règles s'appliquent aux véhicules particuliers et utilitaires, ainsi qu'aux véhicules utilisés par la collectivité.
Quels sont les véhicules concernés par les normes environnementales 2023?
Toutes les catégories de véhicules - voitures, bus, camions lourds - seront soumises aux nouvelles normes environnementales 2023. Les propriétaires de ces véhicules devront respecter une limite d’empreinte carbone limitée à 95 grammes de CO2 par kilomètre (g/km) pour obtenir leurs certificats d'immatriculation.
Les constructeurs automobiles qui ne respecteront pas cette limite se verront appliquer des pénalités financières.
Les véhicules électriques sont totalement exempts de cette limitation et ne seront donc pas soumis aux contrôles. De plus, ils bénéficient d'un bonus écologique spécial qui permet aux propriétaires d'une voiture 100% électrique ou hybride rechargeable d'obtenir un remboursement allant jusqu'à 10 000€.
Quels sont les avantages des véhicules électriques?
Les véhicules à zéro émission sont très appréciés car ils consomment beaucoup moins de carburant et n'utilisent pas le combustible fossile pour fonctionner. Non seulement ils garantissent une conduite plus silencieuse grâce à leur moteur silencieux, mais ils offrent aussi des performances supérieures en termes d'accélération, poids et couple moteur.
Enfin, les véhicules électriques contribuent à réduire l'impact du changement climatique.
Quels sont les avantages des véhicules hybrides?
Les véhicules hybrides intègrent un moteur thermique et un système électrique afin de minimiser la consommation d’essence et les rejets polluants. Leur temps de rechargement est nettement inférieur à celui des modèles 100 % électrique et ils peuvent parcourir une distance considérable sans besoin d’être rechargés.
De plus, la technologie hybride est maintenant disponible sur une grande variété de modèles, permettant ainsi aux propriétaires de bénéficier des avantages d'une technologie propre sans compromettre la puissance et le confort
Émission de CO2
Quelle est la limite d'émission de CO2 pour les véhicules en 2023?
Les véhicules particuliers et utilitaires neufs et remis à neuf doivent respecter une limite globale moyenne des émissions de CO2 ne dépassant pas 95 g/km selon un nouveau règlement légal entré en vigueur le 1er janvier 2023. Les constructeurs automobiles doivent ainsi adapter leur gamme de produits afin de se conformer à ces nouvelles exigences.
Quels sont les moyens mis en place pour réduire les émissions de CO2?
Pour atteindre la limite imposée par le nouveau règlement, les constructeurs automobiles mettent progressivement en place des moyens visant à améliorer l’efficacité des moteurs thermiques et favoriser l’utilisation de véhicules électriques ou hybrides rechargeables. Dans ce cadre, le gouvernement a initié plusieurs programmes d’aide à la mobilité qui permettent aux usagers d’adopter des modes de transport propres et respectueux de l’environnement.
Bonus écologique
Quel est le bonus écologique proposé aux propriétaires de véhicules respectant les normes environnementales 2023?
Le bonus écologique est un dispositif public destiné à inciter les consommateurs à choisir des véhicules moins polluants tels que les voitures 100 % électriques ou hybrides rechargeables. Le montant du bonus peut aller jusqu'à 10 000€, selon le type de véhicule acheté.
Quels sont les critères pour bénéficier du bonus écologique?
Le bonus est accordé si le taux d’émission des gaz à effet de serre (GES) est inférieur à 20 grammes par kilomètre (g/km), ce qui correspond à la catégorie «Crit'Air 2» ou «Crit'Air 1» sur la carte Crit'Air qui indique la qualité air des différentes régions françaises (plus d'infos sur https://www.certificat-air.gouv.fr/). Pour obtenir plus d'informations sur ce dispositif, les intéressés peuvent se rendre sur le site officiel du gouvernement.
Véhicule et Zones à Faibles Emissions (ZFE)
Actuellement, 11 métropoles ont mis en place une zone à faibles émissions mobilité (ZFEm) : Grand Paris, Lyon, Aix-Marseille, Toulouse, Nice, Montpellier, Strasbourg, Grenoble, Rouen, Reims et Saint-Étienne.
Dans ces zones, la circulation des véhicules les plus polluants peut être limitée et la prime à la conversion peut bénéficier d'un supplément. D’ici 2025, les 43 agglomérations de plus de 150 000 habitants devront avoir instauré une ZFE-m.
Pour circuler dans les territoires placés en zone à faibles émissions mobilité (ZFE-m), le certificat qualité de l’air est obligatoire. Dans ces zones, les véhicules les plus polluants identifiés par les vignettes Crit'Air 5, 4 et 3 peuvent être soumis à des restrictions de circulation lorsque le préfet instaure la circulation différenciée lors de pics de pollution. Ces restrictions peuvent s'appliquer sur des plages horaires déterminées. Les collectivités territoriales sont libres de fixer des règles plus strictes.
Par ailleurs, la mise en place d'une ZFE-m s'accompagne d'un supplément à la prime à la conversion lors de l'achat ou de la location d'un véhicule peu polluant si, dans le même temps, vous mettez à la casse un ancien véhicule diesel ou essence. Depuis juin 2020, vous bénéficiez ainsi d'une surprime si vous habitez ou travaillez dans une ZFE-m et que votre collectivité territoriale vous a versé une aide pour acheter ou louer un véhicule propre. Le montant de la surprime est identique à l'aide versée par la collectivité territoriale, dans la limite de 1 000 €. - (Source Site https://www.service-public.fr/particuliers/actualites/A14587)
Quels sont les avantages fiscaux pour les véhicules à faible émission?
Les propriétaires de véhicules qui respectent la limite d’émission globale de 95 g/km bénéficient d’une exonération partielle ou totale des taxes à l’achat. Le montant exact dépend du taux d’émission des gaz à effet de serre (GES) et varie entre 25 % et 100 %.
Les autres formes d'aide proposées peuvent être le remboursement de la ZFE, c’est-à-dire la taxe sur les véhicules à moteur
Quels sont les critères pour bénéficier des avantages fiscaux?
Pour bénéficier des avantages fiscaux liés aux voitures à faible émission, il est nécessaire que le véhicule soit neuf et immatriculé en France, ainsi que dans un État membre de l'Union européenne. Il doit également satisfaire à certains critères spécifiques comme une consommation inférieure à 8 litres/100 km et un taux d'émission de CO2 inférieur ou égal à 120 grammes par kilomètre (g/km).
Pour plus d’informations sur le sujet, nous vous invitons à consulter ce site.
